Conditions Générales de Vente
Article 1 – Objet
LEHUA est une association loi de 1901 créée en 2023 ayant pour but de faire connaître davantage les cultures chinois traditionnelle. Elle propose des cours de langue en chinois mandarin et des ateliers culturels. Vous devenez adhérent de l’association LEHUA dès lors que vous avez payé votre cotisation, valable du 01/09 au 31/08 de l’année en cours. La cotisation vous fait bénéficier de l’assurance de LEHUA pour ses activités.
L’admission au conseil d’administration de l’association se fait par vote lors de l’assemblée générale annuelle. Les membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les statuts de l’association sont obtenus sur demande.
Article 2 – Modalités d’inscription et de paiement
Un apprenant doit s’acquitter de ses frais de cotisation et d’inscription avant de commencer sa formation. Tout apprenant qui ne serait pas à jour de ses paiements se verra refuser l’accès à la salle de classe.
Le montant de l’inscription pour les cours collectifs est annuel ou trimestriel (selon le forfait choisit) et non-remboursable. Les cours manqués peuvent être rattrapés dans les autres cours collectifs disponibles du planning selon le choix de l’apprenant, sous réserve d’accord des professeurs.
Le montant de l’inscription pour les cours particuliers est réglé selon une fréquence définie à l’avance entre l’apprenant et LEHUA . En cas d’absence ponctuelle aux cours particuliers, LEHUA doit être prévenue plus de 24h avant le début du cours. A défaut, le cours sera considéré comme pris et facturé sauf cas de force majeure qui nécessite la présentation spontanée d’un justificatif par l’apprenant. Dans tous les cas, le frais d’adhésion n’est pas remboursable. Lorsque l’annulation intervient plus de 24h avant le début du cours, le report sera organisé en bonne intelligence avec LEHUA et le professeur.
Le montant de l’inscription peut être réglé en une fois par virement, chèque ou espèces, ou en plusieurs fois (6 fois maximum par chèques déposés à l’association et encaissés au fur et à mesure).
Article 3 – Organisation des cours
Le matériel pédagogique change selon le niveau de l’apprenant. L’association fournit les supports pédagogiques (non-divulgables) pour les niveaux élémentaires, mais l’achat des manuels est à la charge des apprenants pour les niveaux intermédiaires et expert.
Les heures et lieux de cours sont communiqués à l’inscription. LEHUA se garde le droit d’annuler des cours jusqu’à 2 semaines après la rentrée dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer la rentabilité du cours. Dans ce cas, les apprenants concernés qui ne pourraient pas changer de créneau horaire seront remboursés au prorata des heures effectuées. En cours d’année, un changement de professeur peut également intervenir si nécessaire.
Article 4 – Règles de bonne conduite
LEHUA met ses locaux et son matériel à la disposition de ses apprenants. L’apprenant veillera à nettoyer et ranger le matériel utilisé et à laisser les lieux dans l’état où il les a trouvés. Les déchets seront jetés dans les poubelles adéquates (tri sélectif).
Article 5 – Délai de rétractation
L’apprenant peut se rétracter par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 10 jours à compter de la signature de son inscription.
Article 6 – Responsabilité civile
La responsabilité civile de l’association n’est effective que pendant les heures de cours, et ne peut être retenue en cas de vol ou de détérioration d’objets personnels.
Article 7 – Droit à l’image
L’association peut éventuellement diffuser sur son site Internet ou par voie de presse des photos des apprenants pendant les cours ou les manifestations qu’elle organise.
